INFORMATIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site LEEN est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [numéro SIREN], dont le siège social est situé [adresse].

Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]. Adresse e-mail : [contact@…]. Téléphone : [numéro].

Directeur de la publication : [prénom nom], en qualité de [fonction].

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

Les comptes utilisateurs et les fichiers envoyés sont hébergés par Google Firebase (Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande). [Compléter avec l'hébergeur de l'API et de la base de données.]

3. Propriété intellectuelle

La marque LEEN, le logo, la charte graphique et l'ensemble des éléments du site (hors contenus publiés par les utilisateurs) sont la propriété exclusive de [Raison sociale]. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les contenus publiés par les utilisateurs (textes, photos, vidéos) restent la propriété de leurs auteurs, qui en accordent à LEEN une licence d’affichage dans les conditions prévues par les Conditions générales d’utilisation.

4. Signalement d’un contenu

Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l’adresse [signalement@…], en précisant la page concernée et le motif du signalement.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.